# non-conformité

*NOM · /nɔ̃kɔ̃fɔʁmite/*

## Nom (5)

1. Le fait de n’être pas conforme.
   > Car face à une non-conformité, l’Echa ne peut qu’envoyer des demandes d’explications et d’informations supplémentaires — qui mettent en général des années à aboutir.

### Emplois spécialisés

- (Radioprotection) Non-respect, lors d'un transport, de la réglementation des transports de matières radioactives en vigueur et des documents administratifs applicables.
- (Transp. aérien) Carence d'une caractéristique, d'un document ou d'une procédure par rapport à une norme de l'OACI.
- (Lois et documents juridiques) Fait de ne pas respecter, intentionnellement ou non, les lois, la réglementation, les normes ou les politiques internes en vigueur.
- (Gestion) Non-respect d'une exigence.

**Contraires** : conformité

---

Source : [https://dictionnaire.synapx.fr/mot/non-conformit%C3%A9](https://dictionnaire.synapx.fr/mot/non-conformit%C3%A9)

Définitions issues du Wiktionnaire et d’autres sources ouvertes, adaptées par SynapxLab. Réutilisation sous CC BY-SA 3.0 pour la part qui en relève : citer la source et conserver la licence.