# rétroactivement

*ADV · /ʁetʁoaktivəmɑ̃/*

## Adverbe (1)

1. D’une manière rétroactive.
   > En effet, les délibérations de la Métropole fixant le montant de la taxe ayant été annulés précédemment par la justice, toujours à la demande de Canol, cet impôt n’a plus de fondement légal rétroactivement.

---

Source : [https://dictionnaire.synapx.fr/mot/r%C3%A9troactivement](https://dictionnaire.synapx.fr/mot/r%C3%A9troactivement)

Définitions issues du Wiktionnaire et d’autres sources ouvertes, adaptées par SynapxLab. Réutilisation sous CC BY-SA 3.0 pour la part qui en relève : citer la source et conserver la licence.
