# territorialité

*NOM · /teʁitɔʁjalite/*

## Nom (3)

1. Ce qui appartient en propre à un territoire considéré politiquement.
   > En matière de droit international, le principe de la territorialité doit l’emporter sur celui de la nationalité.

### Emplois spécialisés

- (Généralités) Caractère plus ou moins sédentaire d'une espèce.
- (Droit international public) Terme servant à exprimer la référence faite à un certain espace, d'ordinaire au territoire d'un État, pour déterminer le cadre d'application d'une règle de droit ou la condition juridique de l'objet auquel ce terme s'applique.

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Source : [https://dictionnaire.synapx.fr/mot/territorialit%C3%A9](https://dictionnaire.synapx.fr/mot/territorialit%C3%A9)

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