cotisation

Nom 9

1. vieilli Action de se cotiser pour un usage collectif.
   • Celui-ci repose en grande partie sur la cotisation de l’ensemble de la communauté vigneronne. Sylvaine Boulanger, Le vignoble du Jura, page 252, Presses Univ de Bordeaux, 1984
2. Somme que versent les adhérents d’une association ou les personnes affiliées à un organisme.
   • Le double objectif de la tontine est de permettre au membre de libérer sa cotisation (comme s'il faisait une épargne) et de pouvoir bénéficier d'une importante somme en vue de réaliser un investissement ou une dépense. Célestin Murengezi, Impacts du crédit dans la promotion des PME, page 61, 2008
3. Contribution à un organisme d'assurance sociale.
   • Les sociétaires soumis à l’assurance obligatoire auront à supporter deux tiers du montant des cotisations, l'autre tiers est à la charge du patron. Statut de la Caisse locale générale de secours en cas de maladie pour l'arrondissement de Metz-campagne - Valable à partir du 1ᵉʳ janvier 1914, § 49, imp. H. Jauch, Metz, 1914, page 80
4. vieilli Quote-part ; écot.
   • Tu peux m'inscrire, et, par tes mains, je déposerai ma cotisation ; mais je ne paraîtrai point à cette fête : je ne veux pas qu'on dise que les deux Zuccati s'amusent à la fois. George Sand, Les maîtres mosaïstes, dans La Revue des deux Mondes, p.459, 1837
5. Action de cotiser, de se cotiser.
6. Contribution par quote-part. J'ai donné tant pour ma cotisation.

3 emplois spécialisés

1. Administration Recouvrement de taxe.
   • Lorsqu'une cotisation établit que des taxes, pénalités, intérêts ou autres sommes payables en application de la présente loi demeurent impayés par la personne faisant l'objet de la cotisation, l'avis de cotisation doit énoncer séparément le montant des taxes, pénalités, intérêts, […]. Taxes à la consommation: législation annotée, page 130, CCH Canadian Limited, 2007
2. Droit Somme généralement forfaitaire, fixée à l'avance et versée, le plus souvent annuellement à une association professionnelle, à un organisme ou à un club pour avoir le droit d'en faire partie.
3. Sécurité sociale et assurance-emploi Somme versée par un salarié ou son entreprise au titre d'un régime de retraite.