jurisprudence
- nature
- nom féminin
- diction
- [ʒyʁispʁydɑ̃s] · 4 syllabes
- usage
- 1 par million de mots
Sens et définitions
Nom 5
- figuré Principe validé ou établi par un premier événement qui justifie les événements similaires suivants.
4 emplois spécialisés
-
Droit
vieilli Science du droit et des lois.
- Termes de jurisprudence.
-
Droit
Ensemble des décisions rendues par les différentes juridictions, dans chaque pays ou sur une matière, constituant une source de droit.
- Ces dépenses injustifiées et excessives sont communément appelées, reprenant ainsi le terme de la jurisprudence des juridictions du contentieux de la tarification, abusives. Jean-Pierre Hardy, Financement et tarification des établissements et services sociaux et médico-sociaux, Éditions Dunod, 5ᵉ édition, 2018, page 101
-
Droit
Ensemble des décisions rendues par un tribunal ; par extension, manière dont le tribunal juge habituellement telle ou telle question conformément à cet ensemble de décisions.
- La jurisprudence a précisé que les usoirs appartiennent au domaine public communal et ne peuvent en aucun cas être considérés comme faisant partie du domaine public routier (…). Ugo Chauvin, Quel est le régime juridique des usoirs après des travaux réalisés par une commune ? dans La Gazette des communes (www.lagazettedescommunes.com), le 16/09/2015
- Théorie du droit L'ensemble des décisions rendues par les tribunaux sur une même question ou sur des questions analogues. La loi ne peut prévoir toutes les difficultés que son application pourra soulever. Elle se borne à poser des règles générales. Il appartient aux tribunaux de donner à chaque cas particulier la solution qu'ils jugent la plus conforme à ces règles générales.
Formes fléchies 5
- Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe jurisprudencer.
- Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe jurisprudencer.
- Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe jurisprudencer.
- Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe jurisprudencer.
- Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe jurisprudencer.
Citation
La jurisprudence criminelle de France tend des piéges continuels aux accusés ; il semble que Pussort et le chancelier Boucherat aient été les ennemis des hommes
Origine du mot
Emprunté au bas latin jurisprudentia (« science du droit et des lois ») composé de jus, juris (« droit, justice ») et de prudentia (« connaissance, compétence »).
1873 — le Littré
JURISPRUDENCE s. f. (ju-ri-spru-dan-s')
1 La science du droit et des lois. repris par le Wiktionnaire
- Trois degrés d'élévation du pôle renversent toute la jurisprudence, un méridien décide de la vérité... — PASC., Pens. III, 8, édit. HAVET.
- La jurisprudence est la connaissance des lois — ROLLIN, Hist. anc. liv. XXVI, 2e part. ch. II, art. 2
Jurisprudence vétérinaire, la connaissance des lois et des règlements qui concernent les animaux domestiques.
2 L'ensemble des principes de droit qu'on suit dans chaque pays ou dans chaque matière. La jurisprudence romaine. encore relevé aujourd’hui
- Il acquit une parfaite connaissance du droit humain et du droit divin.... savants et immenses recueils où il renferma la jurisprudence ancienne et nouvelle, vous pourriez être des témoins publics de ce que je dis — FLÉCH., Lamoignon.
- La jurisprudence criminelle de France tend des piéges continuels aux accusés ; il semble que Pussort et le chancelier Boucherat aient été les ennemis des hommes — VOLT., Louis XV, 42
3 La manière dont un tribunal juge habituellement telle ou telle question. La jurisprudence de la cour n'a jamais varié sur ce point. Cela fait jurisprudence. encore relevé aujourd’hui
Fig.
- Cela fait jurisprudence en notre faveur ; et la jurisprudence a force de loi, c'est un axiome — PICARD, Tracasseries, III, 7
Étymologie
Lat. jurisprudentia, de jus, juris, le droit, et prudentia, connaissance.
Émile Littré, Dictionnaire de la langue française, 1873 — texte original du domaine public, balisage de François Gannaz (xmlittre, CC BY-SA 3.0). Édition papier : télécharger le tome 3 (PDF, 216 Mo)
Sources
- Wiktionnaire Licence Creative Commons partage identique
- TERMIUM Plus (OGL-C)
- Littré (1873), balisage XML de François Gannaz Licence Creative Commons partage identique
- wiktionnaire (cibles)
- Lexique 3.83 — Boris New et Christophe Pallier Licence Creative Commons partage identique
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