constitutif
- nature
- adj masculin
- diction
- [kɔ̃stitytif] · 4 syllabes
- usage
- moins de 1 par million de mots
- parenté
- constituer
Sens et définitions
Adjectif 2
-
Qui constitue essentiellement une chose.
- La liberté, cet attribut constitutif de l’homme, et que l’homme voudroit étendre au-delà de ses bornes, paroît à l’homme n’avoir jamais tort. François Quesnay, Observations sur le Droit naturel des hommes réunis en société, 1765
1 emploi spécialisé
-
Droit
Qualifie les actes qui établissent un droit.
- Le non-paiement des cotisations sociales est constitutif d'infraction pénale dans le chef de l’employeur, ou de ses préposés et mandataires qui ont la responsabilité du paiement des cotisations. Jean-François Funck, Droit de la sécurité sociale, Larcier, 2006, page 167
Citation
Recherches sur la manière dont la religion peut et doit entrer comme partie constitutive dans la composition du corps politique
Origine du mot
Du latin constitutivus.
Dans le dictionnaire latin : constitutivus
1873 — le Littré
CONSTITUTIF, IVE adj. (kon-sti-tu-tif, ti-v')
1 Qui entre dans la constitution d'un objet. Les parties constitutives d'un végétal. encore relevé aujourd’hui
- Recherches sur la manière dont la religion peut et doit entrer comme partie constitutive dans la composition du corps politique — J. J. ROUSS., Lettres de la montagne, VI
2Terme de droit. Qui établit un droit. Titre constitutif de propriété. encore relevé aujourd’hui
Historique
XVIe s.
- Constitutif — COTGRAVE
Étymologie
Constituer.
Émile Littré, Dictionnaire de la langue française, 1873 — texte original du domaine public, balisage de François Gannaz (xmlittre, CC BY-SA 3.0). Édition papier : télécharger le tome 1 (PDF, 199 Mo)
Sources
- Wiktionnaire Licence Creative Commons partage identique
- Littré (1873), balisage XML de François Gannaz Licence Creative Commons partage identique
- Lexique 3.83 — Boris New et Christophe Pallier Licence Creative Commons partage identique
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