constitutionnellement

Adverbe 4

1. D’une manière constitutionnelle ; en conformité avec la constitution.
   • Commencée le 14 octobre 1877, la deuxième législature prend constitutionnellement fin le 13 octobre 1881. On n'envisage donc pas les élections générales avant l’automne. Alexandre Zévaès, Histoire de la Troisième République 1870 à 1926, Éditions Georges-Anquetil, 1926, page 199
2. D’une manière conforme à la constitution d’une personne.
   • L’amour excessif qui les entraîne, constitutionnellement, disent les médecins, vers la femme, emploie toutes les forces morales et physiques de ces hommes énergiques. Honoré de Balzac, Splendeurs et misères des courtisanes, 1838-1847, quatrième partie
3. D'une manière constitutionnelle, en conformité avec la constitution. Agir, gouverner constitutionnellement. Constitutionnellement cela n'est pas permis.

1 emploi spécialisé

1. Phraséologie D'une manière conforme à la constitution.