novation
- nature
- nom féminin
- diction
- [nɔvasjɔ̃] · 3 syllabes
- usage
- moins de 1 par million de mots
- parenté
- nover
Sens et définitions
Nom 4
-
Invention révolutionnaire, radicale, disruptive.
- […] la génération de la guerre civile, porteurs exilés de la novation musicale. Christian Leblé, « Cristobal Halffter », in Musiciens de notre temps depuis 1945, éditions Plume et SACEM, Paris, 1992, page 218
3 emplois spécialisés
-
Droit
Changement par lequel un nouveau titre est substitué à un ancien.
- La puissance logique de l’amoureux Popinot triompha des scrupules de César qui persistait à se dire débiteur, à prétendre qu’il fraudait la loi par une novation. Honoré de Balzac, César Birotteau, Charles-Béchet, Paris,1839
- Droit civil Acte par lequel, du consentement des parties, un contrat existant est remplacé par un nouveau contrat.
- Banque Accord par lequel deux parties conviennent de l'extinction d'une ou de plusieurs obligations en substituant à celles-ci une obligation nouvelle.
Origine du mot
Lat. novationem, de novare, rendre nouveau, de novus (voy. NEUF). — Littré, 1873
1873 — le Littré
NOVATION s. f. (no-va-sion)
Terme de jurisprudence. Mode d'éteindre une ancienne obligation en changeant le titre, le créancier ou le débiteur. encore relevé aujourd’hui
- La novation s'opère de trois manières : 1° lorsque le débiteur contracte envers son créancier une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne, laquelle est éteinte ; 2° lorsqu'un nouveau débiteur est substitué à l'ancien, qui est déchargé par le créancier ; 3° lorsque, par l'effet d'un nouvel engagement, un nouveau créancier est substitué à l'ancien, envers lequel le débiteur se trouve dégagé — Code Nap. art. 1271
Historique
XIVe s.
- Novation de dettes est le renouvellement que aucun faict en sa demande, quand il se prend d'aucun detteur à autre — BOUTEILLER, Somme rural, tit. XLVIII, p. 343, dans LACURNE
Étymologie
Lat. novationem, de novare, rendre nouveau, de novus (voy. NEUF).
Émile Littré, Dictionnaire de la langue française, 1873 — texte original du domaine public, balisage de François Gannaz (xmlittre, CC BY-SA 3.0). Édition papier : télécharger le tome 3 (PDF, 216 Mo)
Sources
- Wiktionnaire Licence Creative Commons partage identique
- TERMIUM Plus (OGL-C)
- Littré (1873), balisage XML de François Gannaz Licence Creative Commons partage identique
- Lexique 3.83 — Boris New et Christophe Pallier Licence Creative Commons partage identique
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