territorialité
- nature
- nom féminin
- diction
- [teʁitɔʁjalite] · 6 syllabes
- usage
- moins de 1 par million de mots
- parenté
- territorial
Sens et définitions
Nom 3
-
Ce qui appartient en propre à un territoire considéré politiquement.
- En matière de droit international, le principe de la territorialité doit l’emporter sur celui de la nationalité. Journal officiel, 23 décembre 1869, 5ᵉ colonne
2 emplois spécialisés
- Généralités Caractère plus ou moins sédentaire d'une espèce.
- Droit international public Terme servant à exprimer la référence faite à un certain espace, d'ordinaire au territoire d'un État, pour déterminer le cadre d'application d'une règle de droit ou la condition juridique de l'objet auquel ce terme s'applique.
Famille morphologique
Prononciation
Sources
- Wiktionnaire Licence Creative Commons partage identique
- TERMIUM Plus (OGL-C)
- Lexique 3.83 — Boris New et Christophe Pallier Licence Creative Commons partage identique
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