non-conformité

nature
nom féminin
diction
[nɔ̃kɔ̃fɔʁmite] · 5 syllabes
usage
moins de 1 par million de mots
parenté
non

Sens et définitions

Nom 5

  1. Le fait de n’être pas conforme.
    • Car face à une non-conformité, l’Echa ne peut qu’envoyer des demandes d’explications et d’informations supplémentaires — qui mettent en général des années à aboutir. Yves Sciama, « Pollution chimique : Une réglementation… qui ne règle rien ? », Science & Vie nᵒ 1210, juillet 2018, page 36.
4 emplois spécialisés
  1. Radioprotection Non-respect, lors d'un transport, de la réglementation des transports de matières radioactives en vigueur et des documents administratifs applicables.
  2. Transp. aérien Carence d'une caractéristique, d'un document ou d'une procédure par rapport à une norme de l'OACI.
  3. Lois et documents juridiques Fait de ne pas respecter, intentionnellement ou non, les lois, la réglementation, les normes ou les politiques internes en vigueur.
  4. Gestion Non-respect d'une exigence.

1873 — le Littré

NON-CONFORMITÉ s. f. (non-kon-for-mi-té)

Défaut de conformité.

Émile Littré, Dictionnaire de la langue française, 1873 — texte original du domaine public, balisage de François Gannaz (xmlittre, CC BY-SA 3.0). Édition papier : télécharger le tome 3 (PDF, 216 Mo)

Sources

Les définitions et étymologies proviennent du Wiktionnaire et sont diffusées sous CC BY-SA 4.0. Elles ont été normalisées et restructurées par sens, sans réécriture du texte. Consulter l'entrée « non-conformité » du Wiktionnaire.

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