contrefaçon

Nom 7

1. Copie, imitation, fabrication d’une chose au préjudice de son auteur, de son inventeur, de celui qui a le droit exclusif de la faire, de la fabriquer, de la vendre.
   • Chose rare maintenant [Amsterdam] a une couleur à elle, un aspect particulier ; elle n’a pas pris la triste teinte de contrefaçon française de ses voisins de Belgique ; elle a encore des costumes, de vrais et sincères costumes nationaux. Léonie d’Aunet, Voyage d’une femme au Spitzberg, Hachette, Paris, 1854, page 19
2. Chose contrefaite.
   • C’est une contrefaçon.

5 emplois spécialisés

1. Philatélie et marcophilie Copie d'un timbre, conçue dans l'intention de tromper.
2. Infractions et crimes Action d'imiter une monnaie, des billets de banque dans une intention frauduleuse.
3. Infractions et crimes Fabrication, par une des parties prenantes (individu, entité ou processus), d'une information qu'elle prétend ensuite avoir reçue d'une autre partie.
4. Infractions et crimes Appropriation illégale des avantages liés au droit d'auteur.
5. Droits d'auteur À l'égard d'un exemplaire d'une œuvre sur laquelle subsiste un droit d'auteur, toute reproduction, y compris l'imitation déguisée, faite ou importée contrairement à la présente loi.