pénalité

Nom 8

1. Système de peines établi par les lois.
   • Ce code a institué des pénalités nouvelles.
2. Application d’une peine.
   • Cette pénalité est calculée sur le montant total des impôts à payer selon les annexes pour les grandes sociétés mentionnées ci-dessus. Nathalie Leblond, Manuel d’impôt des sociétés, 2007, 2ᵉ édition, 2007
3. Qualité de ce qui est pénal, de ce qui est susceptible d'une peine, d'une punition.
4. Système des peines établies par les lois.

4 emplois spécialisés

1. Sport Au rugby, coup de pied botté ou tombé accordé sur certaines fautes qui peut être utilisé pour marquer un but entre les poteaux au-dessus de la barre transversale ou obtenir une touche en faveur de l’équipe.
2. Sport But marqué sur pénalité.
3. Transport par rail Amende imposée à un chemin de fer à la suite d'une violation du Règlement de l'A.A.R., par exemple dans le cas d'une déclaration erronée ou tardive ou de la non-déclaration des redevances d'utilisation de wagons.
4. Construction Montant prévu au contrat et déduit de la somme due au mandataire, en raison de performances inférieures à celles définies contractuellement.